Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEVERDIJA Zeljho Ante
/
DTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTM
SEVERDIJA Zeljho Ante

Numéro de dépôt :
95599743
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque DTM

Déposée le 4 décembre 1995 par SEVERDIJA Zeljho Ante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est SEVERDIJA Zeljho Ante, domicilié(e) 531, rue Magnan LAVAL (Québec) CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER - France.

La marque DTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTM est expirée depuis le 4 décembre 2005.

SEVERDIJA Zeljho Ante a également déposé les autres marques suivantes : STABIFLEX


SEVERDIJA Zeljho Ante - 531, rue Magnan LAVAL (Québec) CANADA - Canada


Cabinet FLECHNER - France


Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°201908 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Additifs non chimiques pour huiles industrielles; produits pétroliers servant d'additifs aux huiles pour moteurs, aux huiles de transmission et aux huiles de différentiels utilisées dans les véhicules automobiles